Le Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Enquête publique - Projet de modification n°2 du SCoT de la Narbonnaise

Cette enquête a été menée du 15 octobre au 15 novembre 2024.
Vous trouverez les conclusions et la suite de la procédure ici :

Enquête publique - Projet de modification n°2 du SCoT de la Narbonnaise

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) constitue le document de référence pour l’aménagement et l’urbanisme à l’échelle des 37 communes du Grand Narbonne.

Définir les zones de développement économique, planifier la production de logements, faciliter les mobilités, délimiter les secteur de protection de notre richesse environnementale… autant d’enjeux auxquels les élus ont souhaité répondre au travers de ce SCoT.

Le premier SCoT de la Narbonnaise, approuvé en 2006, est maintenant révisé (voir plus bas).
Il a fait l’objet d’un bilan 2006-2016, adopté le 29 novembre 2016.
- Télécharger le bilan 2006-2016.
- Télécharger la délibération du 29 novembre 2016.
La révision a été prescrite le 20 décembre 2013 (téléchargement ici).

SCoT révisé approuvé le 28 janvier 2021, exécutoire depuis le 10 avril 2021, avec modification n°1 du 10 février 2022, en téléchargement ci-dessous :

SCoT révisé

0 SCOT PAGE DE GARDE PDF - 2 pages - 1,89 Mo Télécharger
1 PAGE DE GARDE RAPPORT DE PRESENTATION PDF - 2 pages - 3,68 Mo Télécharger
1-0 RESUME NON TECHNIQUE PDF - 8 pages - 8,35 Mo Télécharger
1-1-0 DIAGNOSTIC TRANSVERSAL PDF - 8 pages - 51,92 Mo Télécharger
1-1-1 CAHIER 1 Démographie habitat PDF - 8 pages - 14,72 Mo Télécharger
1-1-2 CAHIER 2 Economie PDF - 65 pages - 23,62 Mo Télécharger
1-1-3 CAHIER 3 Equipements Mobilités PDF - 20 pages - 4,56 Mo Télécharger
1-1-4 CAHIER 4 Aménagement et paysages PDF - 8 pages - 31,27 Mo Télécharger
1-1-5 CAHIER 5 ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT (EIE) PDF - 8 pages - 52,28 Mo Télécharger
1-2 ANALYSE ET JUSTIFICATION DE LA CONSOMMATION D'ESPACE PDF - 8 pages - 7,29 Mo Télécharger
1-3 EXPLICATION DES CHOIX PDF - 8 pages - 12,44 Mo Télécharger
1-4 ARTICULATION AVEC LES PLANS ET PROGRAMMES PDF - 8 pages - 2,65 Mo Télécharger
1-5-1 EVALUATION ENVIRONNEMENTALE PDF - 8 pages - 31,54 Mo Télécharger
1-5-2 EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Annexes PDF - 8 pages - 1,72 Mo Télécharger
1-6 INDICATEURS DE SUIVI DU SCOT PDF - 8 pages - 4,52 Mo Télécharger
2 PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) PDF - 8 pages - 34,07 Mo Télécharger
3-1 DOCUMENT D'ORIENTATION ET D'OBJECTIFS (DOO) PDF - 8 pages - 29,47 Mo Télécharger
3-2 DOO Annexe Atlas cartes PDF - 6 pages - 9,04 Mo Télécharger
GN SCOT TVB PDF - 1 page - 2,46 Mo Télécharger

Modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale de la Narbonnaise

La modification simplifiée n°1 du SCoT de la Narbonnaise a été approuvée en conseil communautaire le 10 février 2022.
- Délibération, annexe et annonce légale ci-dessous :

Téléchargements

Délibération PDF - 4 pages - 1,22 Mo Télécharger
Annexe.pdf PDF - 36 pages - 4,13 Mo Télécharger
Annonce légale PDF - 1 page - 189,81 Ko Télécharger

Cahiers d’application du SCoT

Des cahiers d’application du SCoT de la Narbonnaise sont disponibles en téléchargement ci-dessous, concernant deux thèmes :
- Biodiversité,
- Agriculture .